Mentions légales


Bienvenue sur notre site Internet: http://www.ibscgfrance.com
Sigle : IBSCG FRANCE
RCS Paris 511623860 APE: 6202A - TVA Intra: FR46511623860 - EORI:FR51162386000026
Siège: 101 rue de Sèvres - 75006 Paris
Site de province: 110 rue Edouard Isambard 27120 Pacy sur Eure
Responsable Editorial: Basile SABOUKOULOU
Conception & Réalisation: Paul Modrivel & Clément Piquard
Editeur du service

Vous êtes actuellement connecté au site web de IBSCG FRANCE. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'adresse suivante: contacts[@]ibscgfrance.com.
IBSCG France est responsable des informations communiquées sur son site.
Droit de reproduction et propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur Général.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits: pas de modification ni altération d'aucune sorte,« Ce document provient du site Internet IBSCG FRANCE:http://www.ibscgfrance.com
  • Les droits de reproduction sont réservés et strictement interdits.